(1) Le portail est divisé en deux parties : une boutique de livres électroniques pour la vente à l’unité de tous les livres, ainsi qu’un espace d’abonnement (fonds d’abonnement) spécifique aux séries et sagas.
(2) En premier lieu, l’intégration de chaque livre dans notre boutique se fait sous forme de téléchargement ePub. Cela inclut explicitement les volumes uniques indépendants (standalones).
(3) Si l’auteur indique lors de la soumission qu’il s’agit d’une série ou d’une saga, celle-ci sera également proposée dans l’abonnement séries, à condition que le genre et la qualité de réalisation correspondent à l’orientation de la plateforme.
(1) Nombre minimum pour les séries : Tout projet enregistré comme série ou saga pour l’abonnement doit atteindre un nombre minimum de 2 (deux) parties à publier pour être maintenu dans l’espace d’abonnement conformément au contrat. Une annulation avant d’avoir atteint ces 2 parties obligatoires n’est pas autorisée. Cette règle ne s’applique pas aux volumes uniques dans la boutique e-book.
(2) Rythme de publication (séries/sagas) : Le rythme de publication des séries peut être déterminé individuellement par l’auteur.
(3) Nombre de mots : Le nombre de mots est une recommandation.
(4) Format de fichier et couverture : L’auteur fournit à l’opérateur de la plateforme les données exclusivement au format ePub. Les fichiers ePub doivent obligatoirement être transmis sans aucune protection anticopie DRM. La couverture jointe doit présenter un format de 5:8.
(5) Mentions légales (Impressum) : Chaque œuvre doit obligatoirement être dotée de mentions légales valides.
(6) La soumission de tous les épisodes/volumes ainsi que de toutes les métadonnées requises doit se faire sans exception via le formulaire de soumission officiel.
(7) VG Wort : Pour les parties de séries dans l’abonnement et les parties individuelles, les extraits de lecture peuvent être équipés via notre système de pixels VG-Wort pour l’espace public. Il est pour cela nécessaire d’indiquer les pixels dans le formulaire de soumission.
(1) L’opérateur de la plateforme ne fournit aucun service d’édition (tel que la révision, la correction ou la mise en page). L’auteur est entièrement et seul responsable de la qualité du contenu, de la langue et de la technique (création ePub) de son Å“uvre.
(2) Après la soumission, l’opérateur de la plateforme vérifie uniquement si les informations sont complètes et si l’Å“uvre correspond qualitativement et thématiquement au portail.
(1) La diffusion et la vente des contenus s’effectuent exclusivement sous forme numérique via le portail de l’opérateur de la plateforme.
(2) Dans la boutique e-book classique, la vente se fait sous forme de téléchargement ePub.
(3) Dans l’espace d’abonnement, la restitution du texte se fait sans exception via la liseuse protégée contre la copie de l’opérateur de la plateforme, afin de protéger la propriété intellectuelle.
(1) L’auteur accorde à l’opérateur de la plateforme le droit non exclusif, pour la durée de la mise en ligne, de rendre l’Å“uvre accessible au téléchargement via la boutique e-book et (pour les séries) dans le cadre du modèle d’abonnement via la liseuse protégée.
(2) Traductions et livres audio par des partenaires : L’offre de la plateforme de faire réaliser des traductions ou des versions de livres audio par ses propres partenaires créatifs (traducteurs de la plateforme ou narrateurs de livres audio) s’applique exclusivement à la plateforme d’abonnement et ne s’étend pas à la vente dans la boutique. La rémunération de ces partenaires s’effectue sans préfinancement sur la base d’un partage des revenus de 50 % sur le montant de base interne à la plateforme pour l’Å“uvre dans le fonds d’abonnement.
(3) Engagement des partenaires créatifs : Si un traducteur ou un narrateur s’est engagé pour une saison, la création se poursuit de manière contraignante pour cette saison déclarée jusqu’à son achèvement.
(4) Protection du partenaire créatif en cas de résiliation : Si l’auteur résilie le contrat, les traductions/livres audio concernés restent exclusivement accessibles dans l’abonnement jusqu’à ce que le partenaire créatif ait amorti son travail (chiffre d’affaires minimum) ou que le partenaire accepte la suppression par écrit. Le paiement à l’auteur s’effectue en continu jusqu’à l’arrêt.
(1) Séparation des modèles : La rémunération de l’auteur est divisée entre la boutique de livres électroniques (vente à l’unité) et le fonds d’abonnement (séries). Les deux modèles fonctionnent de manière totalement indépendante sur le plan financier.
(2) Boutique e-book (Vente à l’unité) : En cas de vente d’exemplaires à l’unité dans la boutique, les honoraires de l’auteur s’élèvent à 70 % du prix de vente net de l’e-book.
(3) Fonds d’abonnement : Pour déterminer la rémunération dans le modèle d’abonnement, 50 % des revenus nets de toutes les recettes issues des abonnements sont versés dans un fonds central de rémunération. (Déduction d’un forfait sur les recettes brutes pour les taxes ; les frais de KSK et de paiement sont pris en charge par la plateforme). Ce fonds est réparti proportionnellement en valeur entre toutes les Å“uvres approuvées qui sont activement disponibles pendant la période de facturation.
(4) S’il existe une traduction tierce ou une version livre audio pour une Å“uvre dans l’espace d’abonnement, la part du fonds de rémunération imputable à cette Å“uvre est répartie à 50/50 entre l’auteur et le partenaire créatif.
(5) Versement : Le décompte des honoraires est effectué mensuellement le 15ème jour du mois suivant. Les honoraires sont versés dès qu’un montant minimum de 20,00 EUR est atteint. L’opérateur de la plateforme est en droit de retenir et de reverser directement les taxes applicables (par ex. la retenue à la source) si la loi l’exige.
(Remarque : Valable pour les séries et sagas)
(1) Cet accord s’applique à l’ensemble de la série soumise.
(2) La fin de la série : Lorsque la série est complètement terminée, l’histoire doit trouver une conclusion achevée. Toutes les intrigues importantes doivent être résolues. Une fin ouverte/un cliffhanger dans le tout dernier tome n’est pas autorisé. (Les cliffhangers sont par contre souhaités entre les tomes).
(3) La plateforme examine le manuscrit final dans un délai de 14 jours. En cas de cliffhangers non autorisés à la fin, un délai de 14 jours est accordé pour la correction.
(4) Structure selon les saisons : L’auteur planifie ses Å“uvres à partir de 5 tomes par saisons thématiques. Une fin ou une pause des traductions après une saison n’affecte pas la publication originale.
(5) En cas de panne d’inspiration, la plateforme et la communauté se feront un plaisir d’aider.
(6) Avertissements et délais :
- Niveau 1 : En cas de retard par rapport au rythme convenu, la plateforme fixe un délai d’au moins 14 jours.
- Niveau 2 : Si ce délai s’écoule, un dernier délai de 7 jours est accordé (annonce de l’indemnisation).
- Niveau 3 : Laisser expirer le dernier délai constitue une rupture de contrat grave.
(7) Indemnisation : Si l’auteur interrompt une série en cours de manière injustifiée ou s’il refuse de l’améliorer, il versera une indemnité de frais et de compensation de 250,00 EUR à la plateforme (sauf cas de force majeure, voir § 9).
(1) Cet accord est conclu pour une durée indéterminée. Il peut être résilié par les deux parties avec un préavis de 4 semaines.
(2) Obligation de mise en ligne après résiliation : Cette règle s’applique exclusivement aux séries et sagas de l’espace d’abonnement, et non à l’intégration d’e-books pour la vente dans la boutique : Une série dans l’abonnement ne peut être complètement retirée que lorsqu’elle est totalement achevée et que le tout dernier épisode, après sa publication, est resté accessible en ligne aux clients de manière ininterrompue pendant au moins 3 mois.
(1) En cas de décès ou de maladie grave entravant durablement la poursuite, l’opérateur de la plateforme doit être informé le plus rapidement possible afin de convenir de la marche à suivre.
(2) En cas de décès, les droits issus du § 6 sont transférés aux héritiers. L’indemnisation est exclue en cas de force majeure.
(1) L’auteur assure expressément qu’il est le seul auteur et qu’il ne viole pas les droits de tiers.
(2) En cas de réclamations de tiers, l’auteur dégage la plateforme de tous les coûts et frais de justice.
(1) La plateforme n’assume aucune responsabilité quant au contenu des Å“uvres. L’auteur en est le seul responsable (y compris des mentions légales).
(2) La responsabilité de la plateforme pour les pannes techniques est limitée à la préméditation et à la négligence grave.
